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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEXIA SOFAXIS
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PROGRAMME REPERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROGRAMME REPERE
DEXIA SOFAXIS, Société anonyme nationale à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3017424
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2020

Présentation de la marque PROGRAMME REPERE

Déposée le 23 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) DEXIA SOFAXIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGRAMME REPERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEXIA SOFAXIS domicilié(e) route de Creton - 18110 - VASSELAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Office KIRKPATRICK, sa domicilié(e) 32 avenue Wolfers - 1310 LA HULPE - Belgique.

La marque PROGRAMME REPERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROGRAMME REPERE est expirée depuis le 23 mars 2020.

DEXIA SOFAXIS a également déposé les autres marques suivantes : EHPAD + , SOFCA , e-D , PubliServe


DEXIA SOFAXIS, Société anonyme nationale à conseil d'administration - route de Creton - 18110 - VASSELAY - France


Office KIRKPATRICK, sa - 32 avenue Wolfers - 1310 LA HULPE - Belgique


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Inscription le 28 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418878 - Publication au BOPI 2005-09-28

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2010 n°2435505 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-24

Inscription le 11 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584026 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673567 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

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